Comprendre la réglementation Santé (hygiène) et Sécurité (France)
Cette formation propose une aide méthodologique permettant aux responsables de se repérer dans le labyrinthe de la réglementation santé-sécurité.
« Nul n’est sensé ignorer la Loi »… Des sanctions graves frappent les responsables. Outre l’obligation de résultat concernant la Santé et la Sécurité du Personnel, les entreprises sont soumises en France à une réglementation abondante, d’origines multiples, dont la connaissance est un défi quotidien pour les managers. D’autre part, les systèmes de management de type OHSAS 18001 imposent (§ 4.3.2) conformité et veille réglementaire. Cette formation propose une aide méthodologique permettant aux responsables de se repérer dans le labyrinthe de la réglementation santé-sécurité
Bénéfices
Connaître le cadre législatif et réglementaire en vigueur
Détecter les principales prescriptions réglementaires auxquelles vous devez répondre dans le cadre de votre activité et savoir y répondre
Savoir où rechercher l’information
Participants
Prérequis
Messages clés (1 jour)
Structure et articulation de la législation Française
Impact de la législation Européenne
Terminologie générale en SST
Accidents, Incidents et Maladies Professionnelles
Les responsabilités en santé-sécurité du personnel
Notion de délégation
Les principales sources du droit de la Santé et de la Sécurité en France
Interprétation des textes – jurisprudence
Impact des autres réglementations du travail sur la santé-sécurité du personnel
Généralités sur le code du travail - articulation
Distribution du dossier d’entreprise - Etude de cas
Les obligations générales du chef d’établissement
L’évaluation des Risques Professionnels et son suivi
L’incendie et l’Explosion : Prévention et Protection
Les Formations
Le Risque Chimique
Manutention de charges
Aménagement et Ambiance des lieux de travail- Amiante
Le « risque technique » : équipements de travail
Les appareils de levage
Femmes et Jeunes Travailleurs
Instances Représentatives du Personnel
Les Travailleurs Temporaires
Entreprises Extérieures
Les chantiers de BTP
Le « Service Santé au Travail »
Formalités et Registres administratifs
Le manager, les collaborateurs et l’application de la réglementation
La veille réglementaire et son exploitation
Qui contrôle l’application de la réglementation ?
Tarif
Formation intra entreprise, consultez-nous pour plus d'informations.
La formation est réalisée dans l'entreprise cliente qui prend en charge la logistique de la formation (salle et repas).
| Référence | S03 |
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| Categorie | Systèmes de Management de la santé/sécurité |
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