Questions fréquentes sur l'ISO 14001:2015

Quels sont les principaux changements introduits par l'annexe SL dans la norme ISO/DIS 14001: 2014 ?

Les changements conduits par l'annexe SL sont très semblables à ceux qui ont eu lieu dans lSO /DIS 9001: 2014. L'annexe SL a privilégié le terme « informations documentées » plutôt que procédures ou enregistrements.

En outre, l'annexe SL intégrera le système de management environnemental (SME) dans la réflexion stratégique de l'organisme et augmentera les responsabilités de la haute direction.


Quels sont les changements proposés par le comité technique de ISO ?

La plupart des changements proposés par le comité technique de ISO améliorent les processus par lesquels un organisme protège l'environnement grâce à l’utilisation de leur SME.

Le comité a été chargé de rédiger la clause sur la politique environnementale qui exige maintenant qu'un organisme doit s'engager à protéger l'environnement. 

Il s'agit d'une expansion des engagements politiques antérieurs, qui se limitaient à prévenir la pollution et à être conforme à la législation et c'est maintenant un terme générique qui encourage les organismes à protéger leur environnement général plutôt que simplement la pollution qu'ils ou que leurs produits et services peuvent causer.

ISO/DIS 14001 : 2014 va introduire la terminologie de la perspective du cycle de vie qui exigera qu'un organisme examine leurs produits et services du début jusqu'à la fin de leur cycle de vie.

Ceci inclut la manière dont ils vont contrôler les processus externalisés. Pour ce faire, les organismes doivent déterminer ce qu'ils peuvent contrôler et/ou influencer, puis appliquer les contrôles et influences appropriés grâce à leur système de management. 

Ils doivent également regarder le traitement de fin de vie et l'élimination de leurs produits ou de leurs services. Cela s'étendra à des domaines tels que la conception, car quand ils conçoivent 

des nouveaux produits, ils devront tenir compte de sa conception pour voir comment ils peuvent améliorer sa performance environnementale.

Un autre domaine qui est important au sein de ISO/DIS 14001 est la communication - à la fois interne et externe. Alors que c'était couvert dans la norme ISO 14001: 2004, dans le nouveau projet de norme, il y a maintenant une nécessité pour l'organisme de développer un processus par lequel il déterminera ce qu'il va communiquer, quand il va communiquer et à qui il va communiquer.

Un autre changement qui a eu lieu suite à l'annexe SL est le PDCA (Planifier, Faire, Vérifier, Agir). Ce modèle au sein de ISO 14001: 2004 a été redessiné afin de refléter la structure de l'annexe SL.  

Quelles sont les prochaines étapes que doivent effectuer les organismes?

Les organismes doivent commencer à regarder les exigences au sein de la nouvelle norme, discuter des changements avec LRQA et effectuer toutes les formations qu'ils pensent être nécessaire pour répondre aux nouvelles exigences et aux changements de la norme révisée.

Bien qu'il y ait une probabilité que le libellé des nouvelles exigences change lorsque la norme passera du DIS au FDIS, l'orientation stratégique de la norme est peu susceptible de changer.

Quel est l'impact d' ISO/DIS 14001:2014 sur les parties intéressées?

L'annexe SL introduit une nouvelle section sur le contexte de l'organisme (clause 4) ce qui signifie qu'une entreprise doit avoir un processus en place pour l'identification des parties intéressées internes et externes. L'identification inclue la reconnaissance des points de vue clés de la performance environnementale de l'organisme et ceux-ci doivent être pris en compte lors de la conception du SME. En conséquence, cela est devenu une partie importante des nouvelles exigences.  

Comment les révisions des normes ISO peuvent impacter la manière dont les organismes gèrent leurs systèmes de management actuels ?

Les organismes doivent commencer à regarder les exigences de ISO/DIS 9001:2014 et ISO/DIS 14001:2014 qui donneront une indication quant à la direction qu'ils vont devoir prendre pour modifier leurs systèmes de management afin de répondre aux exigences de l'annexe SL.

Les changements qui se produiront pour le futur remplacement de OHSAS 18001 (la norme ISO proposée pour être connue comme ISO 45001) seront également en ligne avec les exigences de l'annexe SL.  

Quel sera l'impact de ISO/DIS 14001:2014 sur les organismes plus petits?

Typiquement, la direction des petits organismes tend à se rapprocher de leurs activités, de sorte qu'ils auront une idée beaucoup plus claire du contexte dans lequel fonctionne l'organisme, de qui sont leurs parties intéressées et ce que leur SME peut leur offrir.

Comment les caractéristiques de la nouvelle norme impactent les organismes et leurs plans de transition de l'actuel ISO 14001: 2004?

Cela dépend de ce que les organismes ont inclus et gèrent dans leur SME actuel. Les organismes doivent contacter LRQA pour les aider à développer leur plan de transition. Cela peut être formulé à travers une analyse des écarts effectuée par un évaluateur LRQA, qui leur indiquera leur position par rapport aux nouvelles exigences et par où ils vont devoir passer. 

Il peut également identifier les besoins de formation qui sont nécessaires pour l'organisme. 

Combien de temps auront les organismes pour transiter vers la nouvelle norme une fois qu'elle sera publiée?

Il est prévu que la période de transition sera de trois ans à partir de la date de publication de la norme. Si la norme est publiée en Septembre 2015, les organismes auront jusqu'au Septembre 2018 pour la transition.

Il appartient aux organismes de décider quand ils veulent effectuer la transition. 

S'ils se sentent prêts dès la date de publication de la norme, ils peuvent s'adresser à leur organisme de certification et demander à être certifié par rapport aux nouvelles exigences à partir de cette date. Toutefois, si les organismes estiment qu'ils ont besoin de temps pour développer leur nouveau système, ils peuvent passer à n'importe quel moment durant la période de transition des trois ans.

Est-ce que la norme peut changer avant la publication finale de ISO 14001:2015?

L'orientation stratégique de la norme est établie et se concentre maintenant sur des détails au sein des exigences.  

Tous les changements seront basés sur des suggestions faites par les organismes nationaux de normalisation et les parties intéressées externes au cours de la période de commentaires de trois mois.

Suite à la prochaine réunion du Comité de rédaction, le projet final de la norme internationale (FDIS) sera publié et les exigences seront définies. Toutes modifications ultérieures seront purement de nature grammaticale ou rédactionnelle.

Quelles recommandations donnent LRQA aux organismes qui souhaitent commencer à planifier leur transition vers la nouvelle norme?

Commencer avec le DIS et se concentrer sur les domaines qui sont complètement nouveaux ou qui ont été révisés. Ce sont les domaines qui sont susceptibles d'être inclus dans votre plan de transition. 

Aussi, assurez-vous que les gestionnaires de la qualité et les auditeurs internes comprennent les différences que l'annexe SL (texte commun et structure) apportera à la conception, l'exploitation et la performance de votre SME et toutes autres normes de votre système de management de votre organisme.

Parlez à LRQA ; en tant que membre de l'organisation internationale indépendante pour la certification (IIOC), nous sommes membres de tous les principaux comités techniques de ISO aidant à façonner les nouvelles normes. Non seulement nous comprenons le DIS, mais plus important encore, nous savons ce que le DIS signifie pour votre SME et votre organisme au sens large - et comment l'appliquer au mieux.

S'engager avec LRQA pour savoir comment une analyse des lacunes et une formation sur des domaines spécifiques de la norme ISO 14001: 2015 peuvent vous avantager personnellement, ainsi que votre organisme.


Commencez à formuler un plan de transition et un processus et assurez-vous que la haute direction soit impliquée dès le début.